Mentions Légales
1. Présentation du site
Propriétaire du site : Estephania Orsal
Raison sociale : Artfégraphie Studio
Forme juridique : Micro entreprise
Adresse email : artfegraphie.studio@gmail.com
SIREN : 931735369
Directrice de la publication : Estephania Orsal
Éditeur : Estephania Orsal
Hébergeur du site :
Squarespace, Inc.
Adresse : 225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014 USA
Téléphone : +1 (646) 580-3456
Site web : www.squarespace.com
Registrar (gestionnaire de domaine) :
Gandi SAS
Adresse : 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France
Téléphone : +33 (0)1 70 37 76 61
Site web : www.gandi.net
2. Conditions d’utilisation
L’utilisation du site [ www.artfegraphiestudio.com ] implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
3. Description des services fournis
Le site [www.artfegraphiestudio.com] a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Artfégraphie Studio s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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6. Gestion des données personnelles
Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Artfégraphie Studio pour la gestion de sa clientèle et des relations commerciales. Elles sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle et pendant une période de 3 ans après la fin de celle-ci, et sont destinées au service concerné. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Estephania Orsal (artfegraphie.studio@gmail.com).
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8. Droit applicable et attribution de juridiction
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9. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).